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Marques déposées par monsieur Jean Claude TREMSAL
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Fédération Française de la Construction Passive
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fédération Française de la Construction Passive
M. Jean Claude TREMSAL

Numéro de dépôt :
3914092
Date de dépôt :
18/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/04/2022
Fédération Française de la Construction Passive de Jean Claude TREMSAL

Présentation de la marque Fédération Française de la Construction Passive

Déposée le 18 avril 2012 par monsieur Jean Claude TREMSAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Fédération Française de la Construction Passive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est monsieur Jean Claude TREMSAL domicilié(e) 5 des bains - 67700 - Saverne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Claude TREMSAL domicilié(e) 5 des bains - 67700 - Saverne - France.

La marque Fédération Française de la Construction Passive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fédération Française de la Construction Passive est expirée depuis le 18 avril 2022.

Jean Claude TREMSAL a également déposé les autres marques suivantes : OSCAR Organiser Sécuriser Contrôler Accompagner Rénovation énergétique , Institut Supérieur de la Construction Passive , Institut Supérieur de la Construction Passive Fédération Française de la Construction Passive Compagnons du Tour de France Fédération Compagnonnique


M. Jean Claude TREMSAL - 5 des bains - 67700 - Saverne - France


M. Jean Claude TREMSAL - 5 des bains - 67700 - Saverne - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Construction ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels.